DOUANE

Le Maroc signe à Bruxelles trois accords de coopération douanière   avec les Pays‐Bas, la Thaïlande et le Togo

Maroc/OMD : Trois Accords De Coopération Douanière Signés
Le Maroc a conclu trois Accords de coopération douanière en marge des travaux de l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD) qui se sont déroulés du 11 au 16 juillet 2016 et ce avec les Pays‐Bas, la Thaïlande et le Togo.
Ces accords ont été signés du côté marocain par Monsieur Zouhair CHORFI, Directeur Général de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, lors de cérémonies officielles au siège de l’OMD.
Du côté des pays partenaires, le premier accord de coopération a été signé par M. Pieter HASEKAMP, Directeur Général des affaires fiscales et douanières des Pays bas ; le deuxième par M. Kulit SOMBATSIRI, Chef du Département des Douanes de la Thaïlande et le troisième par M. Henry Kanyesiime GAPERI, Commissaire Général de l’Office Togolais des Recettes.
Il est précisé que le Maroc avait déjà conclu des accords bilatéraux du genre avec une trentaine de pays partenaires, dont la Tunisie, la Jordanie, l’Arabie Saoudite, le Qatar, la Côte d’Ivoire, le Gabon, l’Espagne, la France, le Portugal, la Belgique, l’Italie, la Hongrie, la Grèce, le Royaume‐Uni, les États‐ Unis d’Amérique, l’Argentine, la Turquie, etc.
L’objet de tels cadres de partenariat est le renforcement de la coopération douanière en vue de prévenir, de rechercher et de réprimer, par échange de renseignements, les infractions à la législation douanière qui portent préjudice aux intérêts économiques, commerciaux, fiscaux, sociaux et culturels des parties contractantes. Mais au‐delà, ils constituent la base juridique pour d’autres types de coopération douanière, tels que l’échange des données courantes se rapportant aux opérations d’importation et d’exportation, aux fins de l’accélération du passage des flux de marchandises aux frontières.
La multiplication des accords de coopération en matière douanière traduit la volonté du Maroc de raffermir mais également de diversifier ses relations de coopération internationale, et ce en harmonie avec le standard de « Douane en Réseau International » (DRI) développé au sein des instances de l’OMD.  Les partenariats douane‐douane ont en effet une incidence directe à la fois sur l’amélioration de la gestion des risques transfrontaliers et sur la facilitation du commerce à l’aune de l’Accord sur la Facilitation des Echanges (AFE) de l’OMC pour lequel la communauté douanière mondiale a consacré la résolution de Dublin le 11 décembre 2013.
Par ailleurs, les assemblées de l’OMD ont été l’occasion pour l’Administration des Douanes et Impôts Indirects d’engager d’importantes discussions avec plusieurs partenaires actuels, notamment africains et potentiels visant l’échange d’expériences dans les domaines douaniers qui connaissent actuellement des évolutions importantes.
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